Documents de référence Archives - Page 3 de 3 - Conseils territoriaux de santé d'île-de-France

Conférences de Territoire

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28Nov2014

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PROLONGATION DU MANDAT DES MEMBRES DES CONFÉRENCES DE TERRITOIRE

Le projet de loi relatif à la santé prévoit que les conférences de territoire soient remplacées par des conseils territoriaux de santé. C’est dans ce cadre que le décret du 2 octobre […]

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02Oct2014

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Composition de la Conférence de Territoire des Yvelines au 15 décembre 2014

Les membres de la Conférence de Territoires sont répartis en 11 collèges de 50 membres titulaires et 50 membres suppléants.

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10Fév2014

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Reglement interieur CT78

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10Fév2014

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