Conférences de Territoire

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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 18/12/2014

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ARRETE N° 14-1104 DU 19 NOVEMBRE 2014

91 - Essone

Prorogation du mandat des membres de la conférence de territoire

Le projet de loi relatif à la santé prévoit que les conférences de territoire soient remplacées par des conseils territoriaux de santé. C’est dans ce cadre que le décret du […]

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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 16/10/2014

91 - Essone

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 11/09/2014